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Bonjour, dans le cadre de la signature d'un contrat (exemple bail) entre deux couples, soit 4 personnes, comment faut il procéder notamment lorsque chaque couple n'a qu'une seule adresse mail ? Est ce possible ? Ou bien faut il absolument que chaque personne ait une adresse mail en propre afin de pouvoir signer le document ? Merci . Cordialement

DG

Bonjour, dans le cadre de la signature d'un contrat (exemple bail) entre deux couples, soit 4 personnes, comment faut il procéder notamment lorsque chaque couple n'a qu'une seule adresse mail ? Est ce possible ? Ou bien faut il absolument que chaque personne ait une adresse mail en propre afin de pouvoir signer le document ? Merci . Cordialement

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#2 Administrateur

Bonjour,
Il est préférable d'utiliser une adresse de courriel nominative par signataire, car en cas de litige et en fonction du niveau de signature utilisée, cela peut poser un véritable problème pour la validité juridique des signatures considérées.
Nous vous déconseillons donc formellement cette pratique.
Si néanmoins cela pose un problème insurmontable et que vous disposez néanmoins de méthodes d'authentification complémentaire (numéro de téléphone portable personnel, identité numérique via FranceConnect, etc.) vous pouvez jouer sur l'adresse mail des contacts que vous pouvez modifier au cours du parapheur. Ainsi vous définissez vos 4 contacts / signataires avec 4 adresses de courriels virtuelles différentes (par exemple 1@toto.com, 2@toto.com, 3@toto.com, 4@toto.com en indiquant pour chaque personne son prénom et son nom véritable), et avant chaque étape vous modifiez l'adresse de courriel de manière à ce qu'elle corresponde au signataire concerné.
Bien cordialement,
L'équipe Lex Community

#3 jpp

Si votre email est chez Gmail vous pouvez personnaliser facilement votre email a l'infini avec l'opérateur+. Par exemple si votre email commun est tartempion@gmail.com et que vous vous appeler Éric et Sophie w vous pouvez donner les email tartempion+sophie@gmail.com et tartempion+eric@gmail.com, tous les mails arrivent dans la même boîte.