Bonjour,
Tout d’abord merci d’avoir pris le temps d’exposer clairement votre proposition d’évolution concernant la confidentialité des pièces jointes.A la base, les pièces jointes, qui rappelons-le ne sont pas signées, servent essentiellement à rattacher aux documents signés des informations complémentaires : notices explicatives, pièces annexes, etc. Lorsque les pièces annexes ont une valeur probatoire importante, il est dans ce cas nécessaire de prévoir dans l’un des documents signés une mention indiquant que la signature de ce document emporte la signature des annexes en les référençant précisément. Dans ce contexte, la confidentialité des pièces jointes pour un signataire ou un validateur donné, sert principalement à fournir aux autres signataires ou validateurs pour lesquels la confidentialité n’est pas activée des informations confidentielles telles que par exemple une grille de notation dans le cadre d’un marché, afin de servir de justification aux signatures ou validations demandées, ou des documents techniques qui ont pu servir à son instruction.
Votre proposition de pouvoir activer, en option, le téléchargement des pièces jointes confidentielles servirait en revanche à satisfaire le besoin que vous décrivez très précisément.
Cette évolution est intéressante mais elle n’est pas sans soulever de nombreuses questions et obstacles dans sa conception et dans sa réalisation technique, en particulier en vue de garantir sa facilité d’utilisation pour l’usage souhaité, tout en maintenant la cohérence avec le fonctionnement actuel.
Nous ne manquerons pas de vous informer si celle-ci est prise en compte dans notre roadmap produit.
Bien cordialement,L’équipe Lex Community.